Surveillance de la conformité

 

Plus répandue sous l’appellation de « Compliance Monitoring Management », dans le cadre de l’aéronautique, la surveillance de la conformité est une fonction qui gère les conformités d’une organisation avec tous les besoins pertinents et standards, incluant ceux relevant de la gestion de la sécurité.
Le système de surveillance de la conformité est continuellement maintenu, revu et amélioré. Il requiert une revue périodique de tous les aspects d’une organisation. La mise en œuvre d’un tel système assure un contrôle permanent et la conformité avec tous les besoins pertinents dans le cadre du système de la gestion de la sécurité.
Cette gestion nécessite des audits et des inspections de procédures incluant toute la documentation y relative, l’étendue et le programme des inspections. Il inclut également toutes les procédures et actions correctives et leur suivi. Toutes les actions sont répertoriées, enregistrées et archivées.
Les audits permettent, de manière indépendante, de documenter les processus afin d’obtenir des preuves et une évaluation objective permettant de déterminer si les exigences sont atteintes ou si des mesures doivent être prises. Les inspections, quant à elles, sur la base d’observations, permettent de contrôler et de mesurer si le système de surveillance de la conformité est appliqué.

Plus répandue sous l’appellation de « Compliance Monitoring Management », dans le cadre de l’aéronautique, la surveillance de la conformité est une fonction qui gère les conformités d’une organisation avec tous les besoins pertinents et standards, incluant ceux relevant de la gestion de la sécurité.


Le système de surveillance de la conformité est continuellement maintenu, revu et amélioré. Il requiert une revue périodique de tous les aspects d’une organisation. La mise en œuvre d’un tel système assure un contrôle permanent et la conformité avec tous les besoins pertinents dans le cadre du système de la gestion de la sécurité.
Cette gestion nécessite des audits et des inspections de procédures incluant toute la documentation y relative, l’étendue et le programme des inspections. Il inclut également toutes les procédures et actions correctives et leur suivi. Toutes les actions sont répertoriées, enregistrées et archivées.


Les audits permettent, de manière indépendante, de documenter les processus afin d’obtenir des preuves et une évaluation objective permettant de déterminer si les exigences sont atteintes ou si des mesures doivent être prises. Les inspections, quant à elles, sur la base d’observations, permettent de contrôler et de mesurer si le système de surveillance de la conformité est appliqué.